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Marques déposées par SYME05
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RÉSEAU EBORN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉSEAU EBORN
SYME05, EPCI

Numéro de dépôt :
4258645
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
RÉSEAU EBORN de SYME05

Présentation de la marque RÉSEAU EBORN

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par SYME05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉSEAU EBORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est SYME05, EPCI domicilié(e) 4 RUE PARADISIER - 05160 - SAVINES LE LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAÏTA COMMUNICATION, Mme. Nathalie Ollivier domicilié(e) 3 RUE Carnot - 05000 - Gap - France.

La marque RÉSEAU EBORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSEAU EBORN arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

SYME05 a également déposé les autres marques suivantes : EBORN , EBORN 05 , L E-TINERANCE , EBORN , RESEAU EBORN , RESEAU EBORN , EBORN , L'e-tinérance partagée , RESEAU EBORN


SYME05, EPCI - 4 RUE PARADISIER - 05160 - SAVINES LE LAC - France


PAÏTA COMMUNICATION, Mme. Nathalie Ollivier - 3 RUE Carnot - 05000 - Gap - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques .